Jacques Remiller

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De:	Remiller (Jacques, Joannès) ancien député, maire honoraire de Vienne (Isère) ; 47 ans de services
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Ministère de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales Au grade de chevalier

nomination

De:	Jacques Remiller député de l'Isère
Objet:	dans le cadre des dispositions de l'article LO 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du ministre de l'agriculture et de la pêche
Groupe:	Une mission temporaire auprès du ministre de l'agriculture et de la pêche

charge

De:	Jacques Remiller député-maire de Vienne
Objet:	membres titulaires du comité d'orientation du centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (CERTU) Au titre des organismes susceptibles d'exprimer les préoccupations des collectivités locales Représentant la Fédération des maires des villes moyennes
Groupe:	Centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (CERTU)

nomination

De:	Rémiller (Jacques) député
Objet:	à suivre la seizième session nationale d'études (2004-2005) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:	Institut des hautes études de la sécurité intérieure (IHESI)

admission

De:	Remiller (Jacques) représentant les départements
Objet:	pour la même période par les autorités compétentes représentants des collectivités territoriales
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Grenoble Académie de Grenoble

désignation

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.